PARTICULIERS Prix en euros, exprimés taxes incluses lorsque celles-ci sont dues. BANQUE POPULAIRE Logo Quad ÉQUIVALENCE QUADRI DES OPÉRATIONS & SERVICES AU TARIFS 01/11/2022
Liste des services Abonnement à des services de banque à distance (Internet, téléphone xe, téléphone mobile, SMS, etc.)(1) - Cyberplus Premium Gratuit Abonnement à des produits offrant des alertes de la situation du compte par SMS - Cyberplus Gratuit Tenue de compte 2 €/mois prélevés trimestriellement soit pour information 24 € par an Fourniture d'une carte de débit, carte de paiement internationale – à débit immédiat (Carte Visa Classic) 47,90 €/an – à débit différé (Carte Visa Classic) 47,90 €/an – à autorisation quasi-systématique à débit immédiat (Carte Visa Classic) 47,90 €/an Retrait d'espèces (cas de retrait en euros dans la zone euro à un distributeur automatique d'un autre établissement avec une carte de paiement internationale) – par retrait (à partir du 4e retrait par mois) 1,20 €/retrait Cotisation à une offre d’assurance perte ou vol de moyens de paiement - Sécuriplus(2) 26,52 €/an Virement (cas d'un virement SEPA occasionnel) – en agence 4,70 €/virement – par Internet Gratuit Prélèvement – frais par paiement d’un prélèvement SEPA Gratuit – frais de mise en place d’un mandat de prélèvement SEPA · créancier de la sphère scale ou sociale Gratuit · autre 3,90 € Commission d’intervention 8 € par opération avec un plafond de 80 € par mois (1) Le(s) service(s) souligné(s) correspond(ent) à celui(ceux) proposé(s) dans le cadre mentionné. (2) Contrat assuré par BPCE Prévoyance, entreprise régie par le Code des assurances. (Liste nationale des services les plus représentatifs rattachés à un compte de paiement). Les tarifs ci-dessous sont indiqués hors offre groupée de services (package) et hors promotion ou tarif spéci que à une partie de la clientèle. Ces tarifs sont également repris dans les thèmes correspondants. 3 EXTRAIT STANDARD DESTARIFS € PAR OPÉRATION (SAUF INDICATION CONTRAIRE) A n d’assurer l’information de la clientèle et du public sur les prix des produits et services liés à la gestion d’un compte de dépôt ou d’un compte de paiement, les établissements mettent à disposition sous forme électronique sur leur site internet et en libre-service dans les locaux de réception du public, sur suppor t papier ou un suppor t durable, le document d’information tarifaire prévu par l’ar ticle 1er, III de l’arrêté du 5 septembre 2018. Ce document harmonisé présente la liste des services les plus représentatifs rattachés à un compte de paiement telle que dé nie à l’ar ticle D.312-1-1 A du COMOFI et l’offre groupée de services la plus commercialisée ou les offres groupées de services en cours de commercialisation.
SOMMAIRE EXTRAIT STANDARD DES TARIFS OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE • Ouverture, transformation, clôture • Relevés de compte • Tenue de compte • Services en agence • Offres retirées de la commercialisation • Services bancaires et prestations de base BANQUE À DISTANCE • Par Internet (ordinateur, mobile et tablette) • Autres services liés à l’utilisation d’Internet • Par téléphone VOS MOYENS ET OPÉRATIONS DE PAIEMENT • Cartes • Services de paiements électroniques • Services liés à la carte • Retraits d'espèces • Services liés aux paiements par carte • Virements • Prélèvements SEPA/TIP SEPA • Chèques • Offres retirées de la commercialisation OFFRES GROUPÉES DE SERVICES • PACK FAMILLE • FORFAIT CRISTAL SOLO • FORFAIT CRISTAL DUO • PASS CRISTAL • APOGÉE • AFFINÉA • Autre offre groupée de services • Offre d’accompagnement de la Clientèle en situation de Fragilité nancière (OCF) • Offres retirées de la commercialisation IRRÉGULARITÉS ET INCIDENTS • Commission d’intervention • Opérations particulières • Incidents de paiement • Plafonnements spéci ques DÉCOUVERTS ET CRÉDITS • Facilités de caisse et/ou autorisation de découvert • Crédits à la consommation • Crédits immobiliers • Garanties et autres prestations ÉPARGNE ET PLACEMENTS FINANCIERS • Ouverture/clôture et frais de tenue et de gestion de compte • Transfert • Épargne bancaire • Placements nanciers • Gestion sous mandat • Parts sociales ASSURANCES ET PRÉVOYANCE • Assurer vos moyens de paiement • Votre assurance personnelle • Votre assurance dépendance • Votre assurance santé • Assurer l’avenir de vos proches • Assurer votre épargne • Assurer vos biens • Protection juridique • Offres retirées de la commercialisation AUTRES PRESTATIONS ET SERVICES • Frais de succession OPÉRATIONS BANCAIRES À L’INTERNATIONAL • Forfait mobilité à l’international • Chèques de voyage et achat/vente de devises (hors euros) • Opérations par carte bancaire • Émission de virement non SEPA • Vos ux en provenance de l’étranger • Vos moyens de paiement • Services annexes • Frontaliers EXPRIMER UNE RÉCLAMATION, RÉSOUDRE UN LITIGE POUR RESTER EN CONTACT AVEC VOTRE BANQUE À TOUT MOMENT 8 4 5 9 14 21 22 25 28 31 34 35 3 30 Tarif réglementé, conformément à la loi.
Vous ouvrez un nouveau compte, nous nous chargeons de la domiciliation de tous vos virements et prélèvements. Vous déménagez, nous nous engageons à faciliter vos démarches de transfer t de compte vers une autre Banque Populaire. N’hésitez pas à consulter votre conseiller ou à vous repor ter au « Guide de la Mobilité », disponible dans votre agence et sur le site Internet de votre banque. Ouverture, transformation, clôture Ouverture/clôture d’un compte de dépôt Gratuit Service d’aide à la mobilité bancaire Gratuit Liste de vos opérations récurrentes et automatiques sur les 13 derniers mois Gratuit Dénonciation de compte joint 32,90 € Relevés de compte Relevé papier – mensuel Gratuit – journalier, hebdomadaire, par quinzaine 3,18 €/pli Relevé annuel de frais Gratuit Relevé de compte électronique toute périodicité Gratuit Relevé en braille Nous consulter Édition de relevé de compte sur un automate Banque Populaire Gratuit Duplicata de relevé de compte au guichet 2,55 € Carnet de bord - Synthèse annuelle du fonctionnement de vos comptes 14,20 €/an Les dates de valeur pour les chèques compensables en France – chèque émis J* – chèque remis à l’encaissement · BPBFC J** ouvré · autres établissements J***+1 ouvré Délai d’encaissement ou d’indisponibilité – chèque remis à l’encaissement 8 J** minimum Tenue de compte Tenue de compte 2 €/mois prélevés trimestriellement – pour les clients âgés de moins de 26 ans Gratuit – pour les clients titulaires d'une offre groupée de services PACK FAMILLE, FORFAIT CRISTAL SOLO ou DUO Gratuit – pour les clients titulaires des Services Bancaires de Base Gratuit – pour les clients titulaires de l'offre groupée de services OCF Gratuit Frais de tenue de compte de dépôt inactif 30 €/an(1) (compte inactif au sens de l’article L.312-19 du Code monétaire et nancier) dans la limite du solde créditeur du compte (1) Le montant des frais et commissions prélevés annuellement sur un compte de dépôt inactif est plafonné par arrêté ministériel. 5 € PAR OPÉRATION (SAUF INDICATION CONTRAIRE) OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DEVOTRE COMPTE * Date de comptabilisation au compte du client. ** Jour ouvré selon les critères de la Banque de France : du lundi au vendredi, même si l’agence est ouverte le samedi (sauf exception pour les chèques remis le vendredi et crédités le samedi selon le fonctionnement des centres de traitement des chèques). *** Jour de remise avant 15h30 (après 15h30 report au jour ouvré suivant). La date de valeur ser t de référence au calcul des intérêts créditeurs ou débiteurs dans le cadre d’opérations de paiement. Elle intègre les délais de traitement nécessaires à la réalisation de cer taines opérations. Un compte est considéré comme inactif à l’issue d’une période au cours de laquelle les deux conditions suivantes sont remplies : 1) Le compte n’a fait l’objet d’aucune opération, hors inscription d'intérêts, de frais et commissions de toutes natures ou versement de produits ou remboursement de titres de capital ou de créance durant une période de 12 mois pour les comptes de dépôt et de 5 ans pour les comptestitres, comptes sur livret et les livrets d’épargne réglementés. 2) Le titulaire du compte, son représentant légal ou la personne habilitée par lui ne s’est pas manifesté, sous quelque forme que ce soit et n'a effectué aucune opération sur un autre compte ouver t à son nom dans les livres de l’établissement.
Services en agence Délivrance d'un relevé d'identité bancaire (IBAN-BIC) Gratuit Enregistrement d’un changement d’adresse Gratuit Versement d’espèces au guichet de votre agence Gratuit Retrait d’espèces en agence sans émission de chèque(1) - en euros Gratuit Frais de gestion en cas de retour courrier NPAI(2) 7,10 €/mois Frais engagés pour la recherche de clients NPAI(2) Frais réels Mise à disposition de fonds (auprès d’une autre Banque Populaire) 26,60 € Frais de recherche de documents (hors champ d’application de la Directive Européenne sur les Services de Paiement, ar ticle L.133-1 du Code monétaire et nancier) – simple 11,30 € + 2,55 € le feuillet – complexe Sur devis Documents conservés à l’agence et tenus à disposition 54,30 €/an Coffre-fort (selon disponibilité dans votre agence) – frais de location avec garantie jusqu’à 15 000 € 95 €/an – frais de location avec garantie de 15 001 à 270 000 € 130 €/an – frais d'ouver ture forcée d'un coffre-for t (tous motifs) Frais réels Service Bancaire National (service permettant d’effectuer des opérations courantes sur tous les distributeurs et bornes libre-service Banque Populaire) Gratuit Offres retirées de la commercialisation – relevé de compte électronique toute périodicité : · exemplaire en plus du relevé papier 3,18 €/mois (1) Dans l'agence de gestion du client. (2) N’habite Pas à l’Adresse Indiquée. 6 € PAR OPÉRATION (SAUF INDICATION CONTRAIRE) OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DEVOTRE COMPTE Le BIC (Bank Identi er Code) et l’IBAN (International Bank Account Number) correspondent à vos coordonnées bancaires au niveau international. L’IBAN est indispensable pour traiter correctement en mode automatique tout virement à destination ou en provenance de l’étranger. Pour les opérations nationales ou transfrontalières, vous pouvez fournir uniquement votre IBAN et celui du débiteur/béné ciaire dans votre ordre de paiement.
Services bancaires et prestations de base Services bancaires de base (services dé nis à l’article D.312-5-1 du Code monétaire Gratuit et nancier, offerts dans le cadre du droit au compte) – l’ouverture, la tenue et la clôture du compte, – un changement d’adresse par an, – la délivrance à la demande de relevés d’identité bancaire, – la domiciliation de virements bancaires, – l’envoi mensuel d’un relevé des opérations effectuées sur le compte, – l’encaissement de chèques et de virements bancaires, – les prélèvements (frais par paiement d'un prélèvement SEPA), titre interbancaire de paiement SEPA ou par virement bancaire SEPA, ce dernier pouvant être réalisé aux guichets ou à distance, – l'abonnement à des services de banque à distance (Internet, téléphone xe, SMS, etc.), – les dépôts et les retraits d’espèces au guichet de l’organisme teneur de compte, – la fourniture d'une carte de débit (carte de paiement à autorisation systématique) permettant notamment le paiement d’opérations sur Internet et le retrait d’espèces dans l’Union Européenne, – deux formules de chèques de banque par mois ou moyens de paiement équivalents offrant les mêmes services, – la réalisation des opérations de caisse. Pour les clients titulaires des Services Bancaires de Base, en cas d’incident, les commissions d’intervention sont de 4 € par opération, plafonnées à 20 € par mois. Les prestations de base* (ces prestations ne constituent pas une offre groupée de services) – l’ouverture et la clôture du compte, Gratuit – un changement d’adresse par an, Gratuit – la délivrance à la demande de relevés d’identité bancaire, Gratuit – la domiciliation de virements bancaires, Gratuit – l’envoi mensuel d’un relevé des opérations effectuées sur le compte, Tarifs standards(1) – la tenue du compte, Tarifs standards(1) – l’encaissement de chèques et de virements bancaires, Tarifs standards(1) – les prélèvements (frais par paiement d'un prélèvement SEPA), titre interbancaire Gratuit de paiement SEPA ou par virement bancaire SEPA, ce dernier pouvant être réalisé aux guichets ou à distance, – l'abonnement à des services de banque à distance (Internet, téléphone xe, SMS, etc.), Tarifs standards(1) – les dépôts et les retraits d’espèces au guichet et aux distributeurs automatiques Tarifs standards(1) de la Banque, – la fourniture d'une carte de débit (carte de paiement à autorisation systématique) Tarif standard(1) permettant notamment le paiement d’opérations sur Internet et le retrait d’espèces dans l’Union Européenne. * Au sens des articles L.312-1 et D.312-5 du Code monétaire et nancier. (1) Se reporter aux tarifs indiqués dans la brochure. Droit au compte : droit qui vous permet, si vous n’avez pas ou plus de compte de dépôt et si une banque refuse de vous en ouvrir un, de demander à la Banque de France de désigner une banque où vous pourrez béné cier gratuitement d’un compte et des services bancaires de base prévus par la règlementation. 7 € PAR OPÉRATION (SAUF INDICATION CONTRAIRE) OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DEVOTRE COMPTE
Par Internet (ordinateur, mobile et tablette) Abonnement à des services de banque à distance (Internet, téléphone xe, téléphone mobile, SMS, etc.) - Cyberplus Premium(1) Gratuit(2) Mise à disposition d’un PassCyberplus pour la sécurisation des opérations en ligne Gratuit – lecteur supplémentaire 10,50 €/lecteur – car te PassCyberplus 19,40 €/an SÉCUR’PASS (dispositif d'authenti cation forte permettant d'accéder aux comptes en ligne Gratuit et de réaliser des opérations bancaires de façon sécurisée) Agrégation de comptes (service d’informations consolidées concernant un(ou plusieurs) Gratuit compte(s) ouvert(s) auprès d'une(ou plusieurs) autre(s) banque(s), disponible sur l’espace de banque à distance du client). Création/activation d'un béné ciaire Cyberplus de virement – par Internet/application mobile Gratuit – au guichet de votre banque (à partir du 2e) 5 € Autres services liés à l’utilisation d’Internet Abonnement à un produit offrant des alertes de la situation du compte (mise en place par Cyberplus) – par SMS Gratuit – par courriel Gratuit Accès à l’image des chèques remis et téléchargement (par consultation) 1,85 €/image Con rmation de l’exécution d’un virement émis (par SMS ou courriel) Gratuit Turbomail (réception du relevé de compte par courriel) – journalier 4,90 €/mois – hebdomadaire 1,85 €/mois – mensuel Gratuit e-Documents (service permettant d'accéder à l'ensemble des documents relatifs Gratuit aux comptes bancaires, crédits et comptes d'instruments nanciers de manière sécurisée dans l'espace de banque à distance). Coffre-fort numérique (5 Go) 1 €/mois (espace de stockage sécurisé pour déposer, recevoir et classer des documents personnels et/ou professionnels). Par téléphone Abonnement à des produits offrant des alertes de la situation du compte par SMS - Moviplus(1) – Moviplus hebdomadaire 1,35 €/mois – Moviplus bi-hebdomadaire 2,25 €/mois – Moviplus tri-hebdomadaire 3,05 €/mois – Moviplus journalier 4 €/mois Call center Bourse – composez le L’abonnement Cyberplus Premium permet de consulter et gérer ses comptes ainsi que ses por tefeuilles boursiers. (1) Le(s) service(s) souligné(s) correspond(ent) à celui(ceux) proposé(s) dans le cadre du produit mentionné. (2) Hors coût du fournisseur d’accès à Internet. 0 820 337 507 0,12 €/min Moviplus permet de recevoir sur votre téléphone mobile, le solde de votre compte, selon une périodicité adaptée à vos besoins. 8 € PAR OPÉRATION (SAUF INDICATION CONTRAIRE) BANQUE À DISTANCE
Cartes (cotisation annuelle, hors offres groupées de services) Cartes de retrait – fourniture car te Acces (uniquement en renouvellement) 24 € – fourniture car te Point Argent 24 € Cartes de paiement Fourniture d'une carte de débit (carte de paiement internationale à autorisation systématique) – fourniture d'une car te Visa Classic à autorisation systématique(1) 47,90 € Fourniture d’une carte de débit (carte de paiement internationale à autorisation quasi-systématique) – fourniture d'une car te Visa Classic à autorisation quasi-systématique(1) 47,90 € Fourniture d'une carte de débit Carte débit-crédit (car te associée à un crédit renouvelable)(2) (1) Une réduction de 50 % est accordée à partir de la deuxième carte identique sur le même compte (hors Pack Famille). (2) Sous réserve d’acceptation par BPCE Financement et après expiration du délai légal de rétractation. Carte non commercialisée auprès des mineurs. Fourniture d’une carte de débit (carte de paiement à autorisation systématique) : l’établissement fournit une carte de paiement liée au compte du client. Le montant de chaque opération effectuée à l’aide de cette carte est débité directement et intégralement sur le compte du client, après véri cation automatique et systématique du solde (ou provision) disponible sur son compte. Fourniture d’une carte de débit (carte de paiement internationale à autorisation quasi-systématique) : l’établissement fournit une carte de paiement liée au compte du client. Le montant de chaque opération effectuée à l’aide de cette carte est débité directement et intégralement sur le compte du client, après véri cation automatique et systématique du solde (ou provision) disponible sur son compte.Toutefois, par exception, certaines opérations de paiement pourront être réalisées sans contrôle du solde (par exemple : péages d’autoroutes ou de certains parkings…). Fourniture d’une carte de débit (carte de paiement internationale à débit immédiat) : l’établissement fournit une carte de paiement liée au compte du client. Le montant de chaque opération effectuée à l’aide de cette carte est débité directement et intégralement sur le compte du client, au jour le jour. Fourniture d’une carte de crédit (carte de paiement internationale à débit différé) : l’établissement fournit une carte de paiement liée au compte du client. Le montant de chaque opération effectuée à l’aide de cette carte est débité directement et intégralement sur le compte du client, à une date convenue. Elle permet également d’effectuer des retraits qui sont débités au jour le jour sur le compte. La carte débit-crédit permet de choisir d’effectuer des retraits ou des paiements, soit au comptant, soit en utilisant le crédit renouvelable associé à la carte. Les cartes Visa internationales permettent d’effectuer des opérations à l’étranger. Les cartes Visa Premier,Visa Platinum,Visa In nite sont associées à de nombreux services. En cas de perte ou vol de votre carte, appelez le 01 77 86 24 24 (appel non surtaxé, coût selon votre opérateur), 7j/7, 24h/24 pour faire immédiatement opposition. 9 € PAR OPÉRATION (SAUF INDICATION CONTRAIRE) VOS MOYENS ET OPÉRATIONS DE PAIEMENT Visa Classic(1) Visa Premier(1) Visa Platinum(1) Visa In nite(1) Carte de paiement internationale à débit immédiat 47,90 € 125 € 188 € 309 € Carte de paiement internationale à débit différé 47,90 € 125 € 188 € 309 € Visa Classic Facélia(1) Visa Premier Facélia(1) Visa Platinum Facélia(1) Fourniture d'une car te 47,90 € 125 € 188 € Services de paiements électroniques Service E-Carte bleue (paiement sécurisé sur internet) 12,50 €
€ PAR OPÉRATION (SAUF INDICATION CONTRAIRE) VOS MOYENS ET OPÉRATIONS DE PAIEMENT Services liés à la carte Demande de mainlevée opposition pour usage abusif 25,70 € Création/refabrication carte en mode standard Gratuit Création/refabrication carte en mode urgent (72 h environ selon délais postaux) 24,90 € Forfait Tranquil’Pass(2) 35,90 €/an – commande car te en urgence(3) – réédition de code en urgence(3) – modi cation plafond de retrait et/ou paiement(3) – mise en place d’un visuel Car tego(3) – opposition chèque(3) – mise à disposition de fonds (auprès d’une Banque Populaire)(3) Recherche de facturette – en cas de contestation d’une opération 19,70 € + 2,80 € (par copie de facturette) Retraits d'espèces Retrait d’espèces à un Distributeur Automatique de Billets (DAB) Banque Populaire et Point Argent - en euros – avec votre car te bancaire Gratuit – avec SM@RT'retrait Gratuit – avec une car te à retrait unique (dans une autre agence que son agence de gestion) 5 €/retrait Retrait d'espèces (cas de retrait en euros dans la zone euro à un distributeur automatique d'un autre établissement avec une carte de paiement internationale) – avec Visa Classic,Visa Classic Facélia à par tir du 4e retrait par mois 1,20 €/retrait – avec Visa Premier, Premier Facélia, Platinum, Platinum Facélia et In nite Gratuit Frais de retraits par carte bancaire en devises (autres que l'euro) (cf. rubrique Opérations bancaires à l'international) (1) Gratuit avec Visa Platinum et Visa In nite. (2) Voir conditions contractuelles. (3) Une opération par an. 10 SM@RT'retrait est un service de « dépannage » inclus dans l'application Cyberplus mobile qui vous permet d'effectuer un retrait grâce à votre smartphone, sans avoir votre carte bancaire et également sans impacter les plafonds de retraits de votre carte. En agence Via application Cyberplus mobile Réédition/réactivation du code con dentiel de la carte 13,50 € Gratuit Augmentation temporaire des plafonds d'utilisation de la carte (retrait et/ou paiement) dans la limite des plafonds af chés à l'écran 12,50 €(1) 3 gratuites/an puis 12,50 €(1) Augmentation permanente des plafonds d'utilisation de la carte (retrait et/ou paiement) dans la limite des plafonds af chés à l'écran 25 €(1) Non disponible Verrouillage temporaire de la carte Non disponible Gratuit Activation/désactivation des paiements et retraits à l'étranger Non disponible Gratuit Activation/désactivation des moyens de paiement à distance Non disponible Gratuit
€ PAR OPÉRATION (SAUF INDICATION CONTRAIRE) VOS MOYENS ET OPÉRATIONS DE PAIEMENT Forfait Liberté(1) 1,40 €/mois Service retraits illimités aux DAB hors Banque Populaire (zone euro dont France) Souscription possible uniquement pour les titulaires de car tes Visa Electron, Visa Electron NRJ,Visa Classic,Visa Classic NRJ,Visa Classic Facélia, Mastercard Services liés aux paiements par carte Paiement par carte bancaire en devises (autres que l’euro) (cf. rubrique Opérations bancaires à l’international) Paiement par carte en euros en France et dans la zone EEE(2) Gratuit Virements Remarque : pour les virements en devises hors euros ou impliquant un pays hors de l’EEE(2)(3), (cf. rubrique Opérations Bancaires à l’International) Réception d’un virement SEPA – occasionnel ou permanent Gratuit Frais de mise en place ou modi cation d’un virement permanent Gratuit Virement SEPA instantané Service Paylib entre amis Gratuit (Service permettant d'effectuer un virement SEPA occasionnel avec le numéro de téléphone mobile du béné ciaire dans la limite de 300 €) Virement Spéci que Orienté Trésorerie (VSOT) au guichet de votre agence 12 € Frais d'opposition à un virement avant exécution Gratuit (révocation d'une échéance de virement dans les délais légaux de révocation) Révocation dé nitive d'un virement permanent (retrait du consentement) Gratuit Demande de retour de fonds après exécution de virement(s) SEPA – émis au pro t d'un compte BPBFC Gratuit – émis au pro t d'un compte d'un autre établissement bancaire 6 €,maxi 50 €/remise Récupération de fonds mal aiguillés 17,20 € (BIC ou IBAN du béné ciaire communiqués de façon erronée par le payeur) (1) Une opération par an. (2) EEE : Espace économique Européen. (3) Opérations en devises hors Euro. (4) Pour des raisons de sécurité, pour tout virement supérieur aux plafonds standards (5 000 € par virement ou par jour et 10 000 € par mois glissant), contacter au préalable votre agence. Gagnez du temps et réduisez le coût de vos opérations en les réalisant par Internet. 11 Le Virement SEPA instantané sera crédité sur le compte du béné ciaire dans les 10 secondes après l'émission du virement. Paylib entre amis est un service permettant d'effectuer un virement SEPA occasionnel avec le numéro de téléphone mobile du béné ciaire dans la limite de 300 €. De même que le virement instantané, il sera reçu dans les 10 secondes qui suivent l'émission du virement. Émission d'un virement SEPA Instantané (Instant Payment) occasionnel(4) Via application mobile Jusqu'à 1 500 € 1 €/virement Au-delà de 1 500 € et jusqu'à 15 000 € 3 €/virement Au-delà de 15 000 € et jusqu'à 100 000 € 10 €/virement Frais par virement Au guichet de l'agence Via Internet / application Cyberplus mobile Frais par virement vers un compte Banque Populaire Virement occasionnel Gratuit Gratuit Virement permanent Gratuit Gratuit Frais par virement vers un autre établissement bancaire Virement occasionnel 4,70 € Gratuit Virement permanent 0,95 € Gratuit
Prélèvements SEPA/TIP SEPA Frais de mise en place d’un mandat de prélèvement SEPA – créancier organisme public et assimilé Gratuit – autre 3,90 € Frais par paiement d’un prélèvement SEPA Gratuit Paiement de TIP SEPA Gratuit Ajout d'un émetteur à sa liste de limitation du montant ou de la périodicité de prélèvements, par couple ICS/RUM ou ICS (liste blanche) Gratuit Retrait de consentement/Ajout d'un émetteur sur sa liste noire (créanciers non autorisés) Gratuit Ajout d'un émetteur à sa liste blanche (créanciers autorisés) Gratuit Opposition à une (ou plusieurs) échéance(s) de prélèvement Gratuit Frais de révocation d'un mandat de prélèvement SEPA Gratuit Demande de remboursement de prélèvement SEPA sur contestation non fondée 17,20 € Remise de prélèvement SEPA en agence 5,50 € Chèques Remise de chèque(s) Gratuit Remise de chèque(s) compensable en France : date de valeur = J+1 ouvré(1) (J : date de comptabilisation) Délai d'encaissement ou d'indisponibilité X jours ouvrés Paiement d'un chèque Gratuit Renouvellement automatique de chéquier Gratuit Délivrance d'un chéquier à l'agence Gratuit Frais d’envoi à domicile de chéquier ou de bordereau de remises de chèques – pli simple 2,25 € – pli recommandé 7,10 € dont frais postaux Frais d’envoi à domicile de chéquier ou de bordereau de remises de chèques non retirés en agence (conservation des chéquiers en agence pendant 20 jours) 6,40 € Frais d’émission d’un chèque de banque en agence 12,40 € Frais d’opposition chèque par l’émetteur (le client) – par chèque 15,20 €/an – par chéquier 30,40 €/an – sur série de chèques 30,40 €/an (1) Jour ouvré selon les critères de la Banque de France : du lundi au vendredi même si l'agence est ouverte le samedi (sauf exception pour les chèques remis le vendredi et crédités le samedi selon le fonctionnement de Centres de Traitement des Chèques). 12 € PAR OPÉRATION (SAUF INDICATION CONTRAIRE) VOS MOYENS ET OPÉRATIONS DE PAIEMENT La date de valeur : c’est la date de référence qui sert au calcul des intérêts créditeurs ou débiteurs (agios). Délai d’encaissement : la banque du tireur du chèque béné cie d’un délai pendant lequel elle peut en refuser le paiement. Lorsque vous remettez un chèque à l’encaissement, la Banque Populaire vous consent en général une avance en créditant votre compte de la somme correspondant au montant du chèque. Cette somme est alors disponible dès que l’écriture de crédit apparaît sur votre compte. Toutefois, la Banque Populaire peut refuser de consentir une telle avance sur un chèque remis à l’encaissement, conformément aux conditions générales de la convention de compte de dépôt. L’Identi ant Créancier SEPA (ICS) : il remplace le Numéro National émetteur (NNE). Il est obligatoire pour un créancier lors de l’émission des ordres de prélèvement SEPA. Il est délivré par la Banque de France via la demande de la banque du créancier. RUM (Référence Unique de Mandat) : à chaque mandat est attribuée une RUM par le créancier. Cette donnée est obligatoire.
(1) Une réduction de 50 % est accordée à partir de la deuxième carte identique sur le même compte. 13 € PAR OPÉRATION (SAUF INDICATION CONTRAIRE) VOS MOYENS ET OPÉRATIONS DE PAIEMENT Offres retirées de la commercialisation Fourniture d'une carte de débit (carte de paiement à autorisation systématique) 47,90 € – fourniture car te Visa Electron(1)/Visa Electron NRJ(1) Electron est une carte de paiement à débit immédiat. Elle permet de régler des achats chez les commerçants et également d'effectuer des retraits dans les distributeurs de billets. Fourniture d'une carte de débit 47,90 € – fourniture car te Visa Classic NRJ(1), Eurocard Mastercard(1) . car te de paiement internationale à débit immédiat/différé Forfait Sérénité 3,50 €/mois Retrait d'espèces (cas de retrait en euros dans la zone euro à un distributeur automatique d'un autre établissement avec une carte de paiement internationale) – avec Visa Electron,Visa Electron NRJ ou BudJ 1,20 €/retrait – avec Visa Classic NRJ, Eurocard Mastercard (à partir du 4e retrait par mois) 1,20 €/retrait
Services inclus selon la formule sélectionnée le prix mensuel de la cotisation dépend du type de carte choisie Essentiel Confort Premium La tenue de(s) compte(s) • • • Un abonnement à des services de banque à distance (Cyberplus Internet et Mobile) par titulaire • • • Un service d'alertes sur la situation du compte (par SMS, mise en place par Cyberplus) • • • L’utilisation des cartes dans Apple Pay, Samsung Pay ou toutes autres solutions de paiement mobile agréées par la Banque • • • Un service de coffre-fort numérique par titulaire(1) • • • Des chéquiers sur demande (hors frais postaux)(1) • • • Un conseiller dédié en agence • • • Des retraits gratuits d’espèces aux distributeurs automatiques de billets d’une autre banque (hors réseau Banque Populaire) située dans la zone euro/par carte(3) 3 Illimités Illimités Une offre d'assurance perte ou vol des moyens de paiement par titulaire – Sécuriplus(4) • • Une autorisation de découvert par compte(1)(2) • • • L’exonération d'agios pour les découverts autorisés inférieurs à 500 €(1) • L’exonération d'agios pour les découverts autorisés inférieurs à 1 000 €(1) • L'exonération des retraits et paiements par carte hors zone euro(3)(5) Illimités L'exonération des frais de virements instantanés (Instant Payment) • Pour les parents, jusqu’à 3 comptes - Fourniture d’une car te de débit (car te de paiement internationale) 1 carte par compte et par titulaire(2) (Jusqu'à 3 comptes : • 2 comptes individuels • 1 compte individuel et 1 compte joint • 2 comptes joints • 2 comptes individuels et 1 compte joint) Visa Classic à autorisation quasi-systématique ou systématique (à débit immédiat) (4 cartes max.) 12,90 € 14,90 € Visa Classic (4 cartes max.) 12,90 € 14,90 € Visa Premier (2 cartes + 2 cartes Classic max.) 22,90 € 27,90 € Visa Platinum (2 cartes + 2 cartes Premier max.) 35,90 € Visa In nite (2 cartes + 2 cartes Premier max.) 49,90 € Les réductions complémentaires Pour les sociétaires ACEF/CASDEN/FRONTALIERS 10 % de réduction Pour les clients professionnels (hors SCI et Associations) et dirigeants d’entreprise(7) 50 % de réduction + (1) Clients majeurs uniquement. (2) Après étude de votre dossier par la Banque Populaire et sous réserve de son acceptation. (3) Dans la limite des plafonds de retrait et/ou de paiement dé nis par carte. (4) Garanties selon limites, conditions et exclusions prévues dans les engagements contractuels en vigueur. Sécuriplus est un contrat assuré par BPCE PRÉVOYANCE, entreprise régie par le Code des assurances. (5) Hors commission de change. (6) Obligatoire pour les mineurs. (7) Personnes physiques majeures capables agissant pour des besoins professionnels (entrepreneurs individuels, professions libérales, artisans, commerçants, agriculteurs ou dirigeants d’entreprises…) titulaires d’un compte de dépôt destiné à leurs opérations à titre privé et d’un compte courant destiné à leur activité professionnelle ou mandataires d’un compte courant ouvert au nom d’une entreprise. PACK FAMILLE, la convention qui équipe toute votre famille pour une cotisation unique 14 € PAR OPÉRATION (SAUF INDICATION CONTRAIRE) OFFRES GROUPÉES DE SERVICES Pour les enfants de 12 à 28 ans, un compte individuel par jeune - Fourniture d’une car te de débit (car te de paiement internationale) 1 carte GRATUITE par compte et par titulaire(2) Visa Classic à autorisation quasi-systématique ou systématique (à débit immédiat)(6) ou Visa Classic • • Visa Classic à autorisation quasi-systématique ou systématique (à débit immédiat)(6) ou Visa Classic ou Visa Premier • + +
Services inclus selon la formule sélectionnée le prix mensuel de la cotisation dépend du type de carte choisie Essentiel Confort Premium La tenue de compte • • • Un abonnement à des services de banque à distance (Cyberplus Internet et Mobile) • • • Un service d'alertes sur la situation du compte (par SMS, mise en place par Cyberplus) • • • L’utilisation des cartes dans Apple Pay, Samsung Pay ou toutes autres solutions de paiement mobile agréées par la Banque • • • Un service de coffre-fort numérique(1) • • • Des chéquiers sur demande (hors frais postaux)(1) • • • Un conseiller dédié en agence • • • Des retraits gratuits d’espèces aux distributeurs automatiques de billets d’une autre banque (hors réseau Banque Populaire) située dans la zone euro(3) 3 Illimités Illimités Une offre d'assurance perte ou vol des moyens de paiement par titulaire – Sécuriplus(4) • • Une autorisation de découvert(1)(2) • • • L’exonération d'agios pour les découverts autorisés inférieurs à 500 €(1) • L’exonération d'agios pour les découverts autorisés inférieurs à 1 000 €(1) • L'exonération des retraits et paiements par carte hors zone euro(3)(5) Illimités L'exonération des frais de virements instantanés (Instant Payment) • Pour les plus de 27 ans - Fourniture d’une carte de débit (carte de paiement internationale) 1 carte Visa Classic à autorisation quasi-systématique ou systématique (à débit immédiat)(6) 6,90 € 9,90 € Visa Classic 6,90 € 9,90 € Visa Premier 14,90 € 19,90 € Visa Platinum 25,90 € Visa In nite 35,90 € + (1) Clients majeurs uniquement. (2) Après étude de votre dossier par la Banque Populaire et sous réserve de son acceptation. (3) Dans la limite des plafonds de retrait et/ou de paiement dé nis par carte. (4) Garanties selon limites, conditions et exclusions prévues dans les engagements contractuels en vigueur. Sécuriplus est un contrat assuré par BPCE PRÉVOYANCE, entreprise régie par le Code des assurances. (5) Hors commission de change. (6) Obligatoire pour les mineurs. (7) Personnes physiques majeures capables agissant pour des besoins professionnels (entrepreneurs individuels, professions libérales, artisans, commerçants, agriculteurs ou dirigeants d’entreprises…) titulaires d’un compte de dépôt destiné à leurs opérations à titre privé et d’un compte courant destiné à leur activité professionnelle ou mandataires d’un compte courant ouvert au nom d’une entreprise. 15 € PAR OPÉRATION (SAUF INDICATION CONTRAIRE) OFFRES GROUPÉES DE SERVICES FORFAIT CRISTAL SOLO, choisissez le forfait bancaire qui vous ressemble pour équiper votre compte personnel Pour tous les jeunes de 12 à 27 ans révolus PASS CRISTAL Se reporter à la page sur les PASS CRISTAL PREM'S, STUDIES et JOB + Les réductions complémentaires Pour les sociétaires ACEF/CASDEN/FRONTALIERS 10 % de réduction Pour les clients professionnels et dirigeants d’entreprise(7) 50 % de réduction +
Services inclus selon la formule sélectionnée le prix mensuel de la cotisation dépend du type de carte choisie Essentiel Confort Premium La tenue de(s) compte(s) • • • Un abonnement à des services de banque à distance (Cyberplus Internet et Mobile) par titulaire • • • Un service d'alertes sur la situation du compte (par SMS, mise en place par Cyberplus) • • • L’utilisation des cartes dans Apple Pay, Samsung Pay ou toutes autres solutions de paiement mobile agréées par la Banque • • • Un service de coffre-fort numérique par titulaire(1) • • • Des chéquiers sur demande (hors frais postaux)(1) • • • Un conseiller dédié en agence • • • Des retraits gratuits d’espèces aux distributeurs automatiques de billets d’une autre banque (hors réseau Banque Populaire) située dans la zone euro/par carte(3) 3 Illimités Illimités Une offre d'assurance perte ou vol des moyens de paiement par titulaire – Sécuriplus(4) • • Une autorisation de découvert par compte (1)(2) • • • L’exonération d'agios pour les découverts autorisés inférieurs à 500 €(1) • L’exonération d'agios pour les découverts autorisés inférieurs à 1 000 €(1) • L'exonération des retraits et paiements par carte hors zone euro(3)(5) Illimités L'exonération des frais de virements instantanés (Instant Payment) • Fourniture d’une carte de débit (carte de paiement internationale) 1 carte par titulaire (2 max.)(2) Visa Classic à autorisation quasi-systématique ou systématique (à débit immédiat)(6) 8,90 € 12,90 € Visa Classic 8,90 € 12,90 € Visa Premier 18,90 € 24,90 € Visa Platinum 32,90 € Visa In nite 44,90 € Les réductions complémentaires Pour les sociétaires ACEF/CASDEN/FRONTALIERS 10 % de réduction Pour les clients professionnels et dirigeants d’entreprise(7) 50 % de réduction (1) Clients majeurs uniquement. (2) Après étude de votre dossier par la Banque Populaire et sous réserve de son acceptation. (3) Dans la limite des plafonds de retrait et/ou de paiement dé nis par carte. (4) Garanties selon limites, conditions et exclusions prévues dans les engagements contractuels en vigueur. Sécuriplus est un contrat assuré par BPCE PRÉVOYANCE, entreprise régie par le Code des assurances. (5) Hors commission de change. (6) Obligatoire pour les mineurs. (7) Personnes physiques majeures capables agissant pour des besoins professionnels (entrepreneurs individuels, professions libérales, artisans, commerçants, agriculteurs ou dirigeants d’entreprises…) titulaires d’un compte de dépôt destiné à leurs opérations à titre privé et d’un compte courant destiné à leur activité professionnelle ou mandataires d’un compte courant ouvert au nom d’une entreprise. 16 € PAR OPÉRATION (SAUF INDICATION CONTRAIRE) OFFRES GROUPÉES DE SERVICES FORFAIT CRISTAL DUO, des services utiles et indispensables pour ceux qui ne veulent qu’un compte joint + +
PASS CRISTAL PREM'S (12/27 ans révolus) Essentiel (Base +) 3 retraits déplacés sans frais Une autorisation de découvert par compte pour les clients majeurs 12/23 ans révolus : 1 €/mois Carte Visa Classic ou autorisation quasi-systématique 24/27 ans révolus : 3 €/mois Confort (Base +) Retraits déplacés sans frais en illimités - Forfait Liberté (pas de frais de retraits dans les autres banques) Exonération d'agios pour les découverts autorisés inférieurs à 500 € Assurance perte ou vol des moyens de paiement - Sécuriplus Remplacement de la carte en urgence (1 fois/an) 3 €/mois avec car te Visa Classic Facélia 4 €/mois avec car te Visa Premier Facélia Premium (Confort +) Retraits et paiements sans frais hors zone euro - FMI Carte Exonération d'agios pour les découverts autorisés inférieurs à 1 000 € Virements SEPA instantanés - Instant Payment illimités 6 €/mois avec car te Visa Premier Facélia 7 €/mois avec car te Visa Platinum Facélia PASS CRISTAL JOB (18/27 ans révolus) PASS CRISTAL STUDIES (18/27 ans révolus) : ÉTUDIANTS/APPRENTIS Confort (Base +) Retraits déplacés sans frais en illimités - Forfait Liberté (pas de frais de retraits dans les autres banques) Exonération d'agios pour les découverts autorisés inférieurs à 500 € Assurance perte ou vol des moyens de paiement - Sécuriplus Remplacement de la carte en urgence (1 fois/an) 2 €/mois avec car te Visa Classic 3 €/mois avec car te Visa Premier Premium (Confort +) Retraits et paiements sans frais hors zone euro - FMI Carte Exonération d'agios pour les découverts autorisés inférieurs à 1 000 € Virements SEPA instantanés - Instant Payment illimités 5 €/mois avec car te Visa Premier 6 €/mois avec car te Visa Platinum La tenue de compte Un abonnement à des services de banque à distance avec alertes personnalisables - Cyberplus Un service de coffre-fort numérique La dématérialisation des extraits de comptes L'utilisation des cartes dans Apple Pay, Samsung Pay ou toutes autres solutions de paiement mobile agréées par la Banque Conseiller dédié en agence Inclus Pack de base inclus dans tous les PASS 17 € PAR OPÉRATION (SAUF INDICATION CONTRAIRE) OFFRES GROUPÉES DE SERVICES PASS CRISTAL, offre groupée de services réservée aux jeunes
Les produits obligatoires Les produits optionnels avec 10 % de réduction sur le tarif standard Coffre-fort numérique 10,80 €/an Coffre-fort physique – garantie jusqu’à 15 000 € 85,50 €/an – garantie de 15 001 à 270 000 € 117 €/an Forfait Mobilité à l’International Virements 9,45 €/mois Sécuri High-Tech – formule Solo 32,40 €/an – formule Famille 43,20 €/an Fronta+ 21,60 €/an E-carte bleue 11,25 €/an Des avantages complémentaires Facilités de caisse et/ou découvert – jusqu’à 10 000 € Intérêts débiteurs à l’ICT(1) – au-delà de 10 000 € Intérêts débiteurs à l’ICT(1) + 2 % 2 chèques de banque gratuits par an Exonération des frais de tenue de compte Augmentation gratuite des plafonds de carte Mise en place gratuite de prélèvements SEPA Frais réduits à 1,50 % (au lieu de 3,50 %) lors de l’ouverture d'un contrat Solution PERP et sur les versements complémentaires (sous réserve que les versements comportent 25 % minimum en unités de compte) (1) 1,15 % au 01/02/2022. Ce taux est xé librement par la Banque Populaire en fonction notamment de l’évolution de l’EURIBOR 12 mois. Une carte bancaire au choix – Visa Platinum, Visa In nite ou Visa Platinum Facélia L’assurance des moyens de paiement – cotisation à une offre d’assurance per te ou vol des moyens de paiement (Sécuriplus) L’abonnement à des services de banque à distance par Internet (Cyberplus Premium) Des tarifs préférentiels à l’étranger – retraits et paiements sans frais dans toutes les devises – dans la limite du plafond de la carte (FMI Cartes) À par tir de 20 €/mois La Convention Apogée avec : Une seconde carte bancaire au choix – Visa Premier, Visa Platinum, Visa Platinum Facélia ou Visa In nite L’assurance des moyens de paiement de la seconde carte – cotisation à une offre d’assurance perte ou vol des moyens de paiement (Sécuriplus co-titulaires) À par tir de 23 €/mois APOGÉE APOGÉE DUO 18 € PAR OPÉRATION (SAUF INDICATION CONTRAIRE) OFFRES GROUPÉES DE SERVICES APOGÉE, offre groupée de services réservée à la clientèle des agences Banque Privée
Cette offre n'est plus commercialisée. Fourniture d'une carte de débit (cotisation annuelle) – Visa Electron(1) – Visa Classic à autorisation quasi-systématique – Visa Classic – Mastercard(1) – Visa Premier – Visa Platinum – Visa In nite – Visa Classic Facélia – Visa Premier Facélia – Visa Platinum Facélia € par opération (sauf indication contraire) 47,90 € 47,90 € 47,90 € 47,90 € 125 € 188 € 309 € 47,90 € 125 € 188 € Cotisation à une offre d'assurance perte ou vol de moyens de paiement (cotisation annuelle) – Assurance per te ou vol des moyens de paiement (Sécuriplus) – Assurance co-titulaire Des produits et des services de la gestion quotidienne – Coffre-for t numérique (5 Go) 1 €/mois – Moviplus . hebdomadaire 1,35 €/mois . bi-hebdomadaire 2,25 €/mois . tri-hebdomadaire 3,05 €/mois . journalier 4 €/mois – Synergie . Synergie plus toutes causes 33,24 €/an . Synergie plus accident 22,80 €/an – E-car te Bleue 12,50 €/an – Carnet de bord 14 €/an – Dédicace à par tir de 1,25 €/mois – Crescendo 12,75 €/an – Forfait Liber té 1,30 €/mois – Forfait Sérénité(1) 3,10 €/mois – Forfait Tranquil’Pass 34,90 €/an – Forfait mobilité à l’international . car te 10,50 €/mois – Fronta+ 24 €/an – Sécuri High-Tech . formule solo 36 €/an . formule famille 48 €/an + Vous permettent de béné cier de réductions tarifaires progressives sur les tarifs unitaires des produits et services souscrits : – 3 produits ou services « pivots » – 4 produits ou services « pivots » – 5 produits ou services « pivots » – 6 (ou plus) produits ou services « pivots » > > > > 5 % de remise 10 % de remise 15 % de remise 20 % de remise Ces remises s’appliquent aussi sur la carte choisie et l’assurance des moyens de paiement (pour une cotisation plein tarif). (1) Arrêt de la commercialisation. (2) Étudiants/apprentis : tarif privilégié 1 €/mois (sans autre réduction possible). (3) Offre non cumulable (sauf réduction couple ou convention professionnelle). Les avantages complémentaires Réduction additionnelle sur le tarif unitaire des produits souscrits dans la convention – 60 % de réduction supplémentaire pour les clients étudiants apprentis(2)(3) – 35 % de réduction supplémentaire pour les clients jeunes actifs(3) – 5 % de réduction supplémentaire pour les clients ayant l'agrégat ACEF ou CASDEN(3) – 5 % de réduction supplémentaire pour les clients ayant le statut « frontalier »(3) – 10 % de réduction supplémentaire pour double relation – 10 % de réduction supplémentaire pour les clients équipés d’une convention professionnelle = 26,52 € 13,26 € 19 OFFRES GROUPÉES DE SERVICES Cotisation à une offre groupée de services AFFINÉA, la convention personnalisée
20 € PAR OPÉRATION (SAUF INDICATION CONTRAIRE) OFFRES GROUPÉES DE SERVICES Autre offre groupée de services La convention Fronta+ : elle inclut des services qui vous permettront de rapatrier votre salaire en CHF et vous garantiront le cours de change CHF. Pour plus d'informations, contactez votre conseiller. Voir le détail rubrique Opérations bancaires à l'International. Pour les clients en situation de fragilité nancière, votre Banque Populaire propose une offre groupée de services. OCF 3 €/mois soit pour information 36 €/an Les produits et services inclus Offre d’accompagnement de la Clientèle en situation de Fragilité nancière (OCF) - le plafonnement des frais liés aux incidents de paiement 16,50 €/mois et irrégularités de fonctionnement de compte(2) - le plafonnement spéci que des commissions Par opération 4 € d’intervention prévu à l’article R.312-4-2, dans la limite d’un plafond mensuel de 16,50 €(3) - le plafonnement spéci que des frais de rejet de prélèvement, de virement ou de TIP SEPA pour défaut de provision · si montant de l’opération inférieur à 20 € Montant de l’opération plafonné à 6 € · si montant de l’opération supérieur ou égal à 20 € 6 €(4) dans la limite d’un plafond mensuel de 16,50 €(3) – la tenue, la fermeture et l’ouverture du compte de dépôt – 1 fourniture d'une carte de débit (carte de paiement à autorisation systématique) Visa Classic à autorisation systématique – le dépôt ou le retrait d’espèces dans l'agence de l'établissement teneur de compte – 4 virements mensuels SEPA dont au moins 1 virement permanent – des paiements par prélèvements SEPA illimités – 2 chèques de banque par mois – 1 abonnement à des services de banque à distance (Internet, téléphone xe, téléphone mobile, SMS, etc.)(1) ainsi que la possibilité d'effectuer à distance des opérations de gestion vers un autre compte du titulaire au sein du même établissement (Cyberplus sans chèque) – 1 abonnement à des produits offrant des alertes sur la situation du compte par SMS (Moviplus hebdomadaire) – la fourniture de relevés d’identité bancaire – 1 changement d’adresse par an (1) Le(s) service(s) souligné(s) correspond(ent) à celui(ceux) proposé(s) dans le cadre du produit mentionné. (2) Frais concernés : les commissions d’intervention, les frais de lettre d’information préalable pour chèque sans provision, les frais de lettre d’information pour compte débiteur non autorisé, le forfait de frais par chèque rejeté pour défaut de provision, les frais de rejet de prélèvement pour défaut de provision, les frais de non-exécution de virement permanent pour défaut de provision, les frais suite à noti cation signalée par la Banque de France d’une interdiction d’émettre des chèques, les frais pour déclaration à la Banque de France d’une décision de retrait de carte bancaire, les frais d’opposition (blocage) de la carte par la banque. (3) Inclus dans le plafonnement spéci que lié aux frais d’incidents de paiement et irrégularités de fonctionnement du compte. (4) Ces frais n’intègrent pas la commission d’intervention. Elle sera facturée séparément. Convention Fronta+ 24 €/an Offres retirées de la commercialisation PASS BP Prem's Nous consulter PASS BP Studies Nous consulter PASS BP Job Nous consulter Convention Pass Pop Nous consulter Convention BudJ Nous consulter Convention 1 €/mois 16-28 ans Nous consulter Convention Equipage Horizon dont 16-28 ans Nous consulter Convention Equipage Nous consulter
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